La gestion collective
Le marché des œuvres littéraires et artistiques a toujours été complexe du fait même du fonctionnement du droit d'auteur. Un seul produit culturel tel qu'un CD de musique peut impliquer différents droits d'auteur d'un très grand nombre de contributeurs, en sachant que nombre de ces droits seront exercés pour le compte des différentes parties dans différents territoires à travers le monde.
La technologie moderne et l'arrivée d'Internet renforcé la complexité afférente à la gestion collective des droits des auteurs beaucoup plus complexe. La BBC, par exemple, utilise quasiment 60 000 séquences de musique par semaine – et diffuse partout dans le monde. Pour les auteurs, la gestion des droits sur leurs œuvres est donc complexe. Mais ces difficultés se posent aussi pour les utilisateurs des œuvres.
Pour un auteur isolé, certains types d'utilisation de ses œuvres ont toujours été ingérables : comment un compositeur pourrait-il suivre la trace de toutes les exécutions de ses œuvres dans toutes les salles de concert et les boîtes de nuit à l'échelle d'une ville et, a fortiori, d'un pays tout entier ?
La solution collective
Aujourd'hui, il est quasiment impossible pour un auteur de gérer les droits auxquels il peut prétendre sur ses œuvres à l'échelle mondiale. Le simple fait de surveiller les multiples utilisations, utilisateurs, langues, fuseaux horaires et canaux de distribution sur lesquels ses œuvres sont exploitées est une tâche qui dépasse les capacités d'un seul individu.
Pour l'utilisateur des œuvres de l'esprit respectueux de la loi, le défi est également de taille : identifier correctement le titulaire des droits (qui n'est pas nécessairement l'auteur original) et verser individuellement les collectes de droit d'auteur dues s'avère très complexe.
Cette complexité est encore plus marquée dans un domaine comme la réalisation audiovisuelle, car plusieurs auteurs de différentes disciplines artistiques contribuent à la réalisation d'une œuvre . Pour l'auteur comme pour l'utilisateur, le règlement des droits est une activité qui ne devrait pas interférer avec le processus de création, d'une part, et le processus d'exploitation, d'autre part.
C'est là que la gestion collective des droits prend tout son sens et c'est pourquoi elle revêt tant d'importance.
La seule solution satisfaisante qui s'offre aux créateurs et aux utilisateurs isolés consiste, pour les artistes, à s'unir sous forme de sociétés et à gérer leurs droits collectivement. L'idée n'est pas neuve et s'est imposée aujourd'hui comme la pratique standard.
En savoir plus
Les organisations de gestion collective (OGC) existent depuis le 18e siècle.
Les quatre grandes étapes du système de gestion collective.