Un atelier au Rwanda met l’accent sur la propriété intellectuelle afin d’améliorer la connaissance des créateurs en matière de droit d’auteur

Le 30 juillet, le Directeur Régional de la CISAC pour l’Afrique, Samuel Sangwa, a été invité à s’adresser aux créateurs, ministres et acteurs privés à l’occasion du Festival panafricain de danse (FESPAD) au Rwanda. L’atelier a été organisé par la Ministre des Sports et de la Culture en partenariat avec le Rwanda Development Board et le Ministère du Commerce et de l’Industrie.

L’objectif était de sensibiliser les participants au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle ainsi qu’à leur importance pour les industries culturelles et créatives au Rwanda et en Afrique. La conférence a été ouverte par la Ministre des Sports et de la Culture, Uwacu Julienne, et a attiré de nombreux ministres et participants venus du Burkina Faso, du Sénégal, de la République démocratique du Congo, du Congo-Brazzaville et d’Éthiopie.  

Au Rwanda et en Afrique, les principaux obstacles incluent notamment la réticence des organismes de radiodiffusion et télédiffusion à payer des redevances ainsi que le manque de connaissances en matière de propriété intellectuelle, de droit d’auteur et de législation. Dans sa volonté de convaincre les utilisateurs, le manque de connaissances a souvent représenté un obstacle majeur pour la société membre de la CISAC RSAU. Bien souvent au Rwanda, les artistes ne connaissent ni leurs droits ni la législation. Pour remédier à ce problème, le Directeur Régional de la CISAC, Samuel Sangwa, a donné une explication détaillée sur le droit d’auteur, la gestion collective et les activités de soutien au développement de la CISAC en Afrique.

S’appuyant sur les données et l’analyse des collectes de droits d’auteur en Afrique, le Directeur Régional a présenté les obstacles qui freinent la croissance en Afrique en soulignant notamment l’absence de cadres législatifs et institutionnels adéquats permettant d’exploiter le potentiel des différents dispositifs tels que la copie privée, la réticence des radiodiffuseurs et télédiffuseurs à respecter leur obligation en matière de redevances, la capacité de négociation limitée des OGC et les licences numériques des FSN. En présence de nombreux ministres, Samuel Sangwa a appelé les gouvernements à soutenir leurs OGC respectives et les créateurs afin de contribuer au développement socioéconomique du continent africain. 

En présence de nombreux créateurs, la RSAU a détaillé ses activités et son travail quotidien. Bien que la principale activité de la RSAU ait porté initialement sur le répertoire musical, sa Directrice générale, Nadine Bwiza, a indiqué que la société allait inclure d’autres répertoires l’année prochaine. Elle a également souligné que le soutien du gouvernement était nécessaire afin d’appliquer les procédures législatives et judiciaires contre ceux qui violent la loi sur le droit d’auteur.

Partout ailleurs en Afrique, le manque de connaissances sur le droit d’auteur constitue toujours un problème majeur. Le Ministre sénégalais de la Culture, Abdu Latif Coulibaly, et le Ministre burkinabé de la Culture et du Tourisme, Abdoul Karim Sango, ont tous deux attiré l’attention sur ce problème. L’Union Africaine s’est efforcée d’y remédier en organisant en mars dernier une réunion sur le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle. 

Faisant écho à la nécessité d’améliorer le cadre du droit d’auteur en Afrique, la Ministre de la République démocratique du Congo, Astrid Madiya Tumba, a déclaré : « En République démocratique du Congo, nos artistes mènent une vie misérable même si leurs œuvres sont utilisées dans le pays et à l’étranger. À l’instar de toute autre obligation, les droits des auteurs doivent être respectés ».