Droit d’auteur, culture et coopération au cœur d’une rencontre régionale organisée par l’OMPI en Tunisie
En Tunisie, une conférence de deux jours a réuni les Directeurs des Offices du droit d’auteur de la région arabe pour discuter droit d’auteur, gestion collective et coopération. Cette réunion, qui s’est tenue les 29 et 30 mars, était organisée par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), en coopération avec le Ministère de la Culture et l’Office tunisien du droit d’auteur (OTDAV). Le Ministre tunisien des Affaires culturelles, Mohamed Zinelabidine, a rappelé la nécessité de protéger les créateurs et les avantages de la gestion collective pour le secteur culturel. La Directrice Générale Adjointe de l’OMPI, Sylvie Forbin, a abondé dans le même sens et souligné l’importance de ce type de réunions régionales pour réunir les responsables politiques et les représentants des créateurs et des titulaires de droits tels que la CISAC et la Fédération internationale des organisations défendant les droits de reproduction (IFRRO).
La situation de la gestion collective dans la région arabe est très hétéroclite. Certains pays disposent d’organisations de gestion collective mais d’autres n’en ont pas du tout. Le développement des OGC dans les années à venir suscite un vif intérêt. De même, la législation sur le droit d’auteur diffère significativement d’un pays à l’autre.
La CISAC était représentée par sa Directrice des affaires juridiques et publiques, Adriana Moscoso del Prado, dans le cadre d’un débat d’expert sur « Le rôle des organisations de gestion collective dans la promotion de la culture ».
Pierre Lesbruguères, Conseiller de direction de l’IFRRO, et Martine Rezzi, Conseillère juridique principale du GESAC, ont également pris la parole. La CISAC a exposé en détail ses initiatives en matière de bonne gouvernance telles que ses Règles professionnelles, ainsi que l’organisation de la confédération, les chiffres des collectes mondiales par région et ses efforts de lobbying pour renforcer la législation dans tous les pays. Outre la campagne sur le transfert de la valeur, la campagne pour le droit de suite a également suscité un vif intérêt, notamment de la part du représentant soudanais, qui s’est déclaré publiquement en faveur des récentes initiatives prises par l’OMPI, avec le soutien de la CISAC, en vue d’organiser une conférence sur le droit de suite.
La CISAC est revenue sur les récentes initiatives régionales qui contribuent à améliorer la communication et la collaboration entre les pays telles que les nouveaux accords signés avec deux organisations africaines : l’ARIPO et l’Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI).
Les initiatives techniques des sociétés telles que Latinautor ont également été évoquées, de même que l’importance, pour les OGC, de disposer d’un système commun de documentation tel que CIS-Net et d’utiliser des identifiants comme l’ISWC.